mercredi, 22 mai 2013

Tous ne sont que des hommes...

One World Portrait  Jock McDonald from Jim Casper on Vimeo.

 

Les photographies Jock McDonald animées par Paul Blain

mardi, 21 mai 2013

Gauche versaillaise : traîtres et valets

Commune de Paris

" Il n'y a rien de plus noble que la grandeur de la passion au service de la grandeur de l'idée".

Prosper-Oliver Lissagaray

" L'histoire de la Commune de 1871 a été fabriquée par des escamoteurs. Méconnaître ou haïr la classe qui produit tout est la caractéristique actuelle d'une bourgeoisie jadis grande, qu'affolent aujourd'hui les révolutions d'en bas. Celle du 18 mars 1871." 

(Lissagaray - préface 1896.)

Traîtres et valets

Après avoir capturé Napoléon III et son armée à Sedan, les Prussiens assiègent Paris et battent les armées de Gambetta. Réfugié à Bordeaux, le "gouvernement de la Défense nationale"  signe l'armistice le 28 janvier 1871 et prépare des élections générales. A Bordeaux, Adolphe Thiers, bourgeois phillipard de 73 ans,  est élu le 17 février "chef du pouvoir exécutif de la République française " et il obtient de l'Assemblée nationale qu'elle ratifie les préliminaires de paix.

Thiers et Bismarck, tous deux grands amis de l’ordre, sont d’accord pour écraser la révolution parisienne. Bismarck  exige et obtient une répression rapide en échange, notamment, du retour des prisonniers d’Allemagne...

Le 18 mars, le peuple de Paris refuse le coup de force de Thiers qui a donné l'ordre à 4.000 soldats de récupérer les canons de Paris. C'est au son du tocsin que la foule s'assemble, élève des barricades et fraternise avec les soldats. Thiers gagne Versailles suivi de 100 000 Parisiens (habitants des quartiers chics de l'ouest parisien ou fonctionnaires). Il reste à empêcher la province de rejoindre le combat des parisiens et que la révolution s'étende à tout le pays.

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" Quel est le grand conspirateur contre Paris ?
La Gauche versaillaise.

Le 19 mars, que reste-t-il à M. Thiers pour gouverner la France ? Il n'a ni armée, ni canons, ni les grandes villes. Elles ont des fusils, leurs ouvriers s'agitent. Si cette petite bourgeoisie qui fait accepter à la province les révolutions de la capitale suit le mouvement, imite sa sœur de Paris, M. Thiers ne peut lui opposer un véritable régiment. Bismarck avait bien offert de se substituer à lui ; c'eût été la fin de tout. Pour subsister, contenir la province, l'empêcher d'arrêter les canons qui doivent réduire Paris, quelles sont les seules ressources du chef de la bourgeoisie ? Un mot et une poignée d'hommes. Le mot :  République ;  les hommes : les chefs traditionnels du parti républicain.

Que les ruraux épais aboient au seul nom de République et refusent de l'insérer dans leurs proclamations, M. Thiers, autrement rusé, s'en remplit la bouche et, tordant les votes de l'Assemblée, le donne pour mot d'ordre. Aux premiers soulèvements, tous ses fonctionnaires de province reçoivent la même formule : " Nous défendons la République contre les factieux. »

C'était bien quelque chose. Mais les votes ruraux, le passé de M. Thiers, juraient contre ces protestations républicaines et les anciens héros de la Défense n'offraient plus caution suffisante. M. Thiers le sentit et il invoqua les purs des purs, les chevronnés, que l'exil nous avait rejetés. Leur prestige était encore intact aux yeux des démocrates de province. M. Thiers les prit dans les couloirs, leur dit qu'ils tenaient le sort de la République, flatta leur vanité sénile, les conquit si bien qu'il s'en fit un bouclier, put télégraphier qu'ils avaient applaudi les horribles discours du 21 mars. Quand les républicains de la petite bourgeoisie provinciale virent le fameux Louis Blanc, l'intrépide Schoelcher et les plus célèbres grognards radicaux, insulter le Comité Central, eux-mêmes ne recevant de Paris ni programme, ni émissaires capables d'échafauder une argumentation, ils se détournèrent, on l'a vu, laissèrent éteindre le flambeau allumé par les ouvriers. "

Prosper-Oliver Lissagaray (1838-1901)
Histoire de la Commune de 1871 (Edition de 1929).

Témoin et acteur de la Commune de Paris, Lissagaray travailla à son Histoire de la Commune de 1871 à 1896 (avec une  première livraison en 1876).

dimanche, 19 mai 2013

Boutin la médicastre

Angelina Jolie, âgée de 37 ans, a annoncé qu'elle avait subi une double mastectomie pour prévenir un risque très élevé de cancer du sein et des ovaires.

En réaction, Christine Boutin, la déïcole cléricale papolâtre, la consulteur de la Sacrée congrégation Pontificale pour la famille, la présidente du parti clérical, Christine Boutin a tweeté : " Pour ressembler aux hommes ? Rire ! Si ce n'était triste à pleurer."

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Face aux réactions multiples suscitées -elle a même vu son mur Facebook envahi de cacas virtuels, la médicastre de l’Église romaine a précisé que sa démarche " ne se voulait d’aucune manière blessante", et elle a tenté de se justifier :

" J’ai voulu attirer l’attention de tous sur la société qui fait croire que l’on pourra éradiquer toutes les maladies, sur une société qui crée du rêve en creusant l’écart entre riches et pauvres.

Je m’inquiète aussi de cette société où la vie privée et intime est rendue publique au niveau mondial.

J’affirme que cette médiatisation outrancière est une violence faite à toutes les femmes qui, à la suite d’un cancer ont du subir l’ablation d’un sein. " ( Huffington Post )

Boutin qui  se prononce contre l'avortement, la pilule du lendemain, le PACS, le mariage homosexuel, l'homoparentalité... s'en prend logiquement à la médecine préventive qui contrarie les plans du Très Haut.

Lire aussi l'article : " Longue vie à Angelina, mort aux brevets sur ses gènes! " de Jacques Dufresne sur le site de l'encyclopédie Homo vivens :

" L'affaire Angelina Jolie remet à l'ordre du jour le débat sur le brevetage du vivant, des gènes en particulier. À l'Agora, nous étions de ceux qui s'opposaient énergiquement audit brevetage, lequel équivaut à donner à une entreprise privée la propriété d'une partie du corps de chaque être humain.Hélas! dans les débats de ce genre, le temps joue toujours en faveur des prédateurs. Le citoyen ordinaire doit mener successivement tant de nouveaux combats de ce genre qu'il finit par oublier les précédents, tandis que les entreprises continuent imperturbablement de faire avancer leurs pions. L'affaire Jolie nous donne l'accasion de revenir, avec plus de détermination encore, à notre refus initial. Mort aux brevets sur les gènes d'Angelina, sur les vôtres, sur les miens!   "

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samedi, 18 mai 2013

Modèle allemand & social libéralisme

En France, oser critiquer le fameux « modèle allemand » relève de l’hérésie voire de la xénophobie.  Pour  Pierre Rimbert, ce  modèle est :

" l'expression synthétique de la doctrine économique portée par les élites européennes qui associe austérité budgétaire (réduire le déficit de l’Etat et la dette), austérité monétaire (monnaie forte, lutte contre l’inflation) et austérité salariale.

Ce dernier volet, mis en œuvre par le chancelier social-démocrate Gerhard Schröder dans les années 2000 et systématisé depuis par la droite allemande, repose lui-même sur deux principes. Premièrement, « activation » coercitive des chômeurs par le rabotage des prestations sociales et l’obligation d’accepter des emplois mal payés (les « mini-jobs »). Deuxièmement, création d’un marché du travail flexible et précaire destiné à accueillir ces nouveaux salariés des services dans un pays dépourvu de salaire minimum ; des accords syndicaux de branche troquent simultanément le maintien dans l’emploi des salariés de l’industrie contre la rigueur salariale et l’aménagement du temps de travail à la convenance de l’employeur. Ainsi cet appareil productif rendu « compétitif » par la baisse des « coûts du travail » et dopé par une fiscalité accommodante se tourne-t-il vers l’exportation et la conquête des marchés émergents. "

>  Le « modèle allemand » ou comment s’obstiner dans l’erreur par Pierre Rimbert, lundi 6 mai 2013

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Rappel

Social-démocratie allemande :  être aux affaires

Gerhard Schröder a donc réussi sa politique méthodique de destruction du système allemand en  s'inspirant des choix de Tony Blair - autre social démocrate - et du "libéralisme social"  :

  • destruction du marché du travail, 
  • baisse des prestations sociales,
  • mise en pièces du système des retraites.

Le 14 mars 2003, devant le Bundestag, le chancelier présentait son programme baptisé "Agenda 2010" et y allait du refrain bien connu : " Nous allons devoir couper dans les prestations de l'Etat, encourager la responsabilité individuelle et exiger plus d'efforts de chacun".

Seront mis en place au nom de l'esprit de sacrifice :

  • la fin de la gratuité des soins et des médicaments avec l' introduction d'une taxe financière de 10 euros lors d'une visite médicale particulièrement lourde pour les malades chroniques souvent à faibles revenus;
  • la réduction des allocations chômage : coupe dans les prestations par la fusion de l'assitance chômage et de l'aide sociale; réduction de la durée de la perception de l'assurance chômage par les salariés " seniors ";
  • la facilitation des licenciements dans les petites entreprises et l'obligation pour les chômeurs d'accepter la 2ème proposition d'emploi;
  • la modération salariale - pour ne pas dire la perte du pouvoir d'achat.

L'Allemagne n'a pas de salaire minimum légal. Les diverses réformes du marché du travail adoptées sous Schröder (les lois "Hartz") facilitent le recours aux travailleurs intérimaires et encourage le développement massif de "mini-jobs" pour un salaire compris entre à  400 euros et 800 euros par mois.  Entre 2009 et 2010, plus de la moitié des créations d’emploi  ont concerné du travail intérimaire, et les trois-quarts des emploi du travail précaire.

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> "Le Nouveau centre, digne héritier du social-libéralisme de Gerhard Schröder " Laureline Dupont - Marianne - 20 Novembre 2011

> Les lois Hartz : "Les réformes du marché du travail mises en place par Schröder s’inspirent largement de la Commission Hartz, qui a déposé son rapport en 2002. À ce jour, le gouvernement allemand a adopté quatre Lois sur la prestation de services modernes sur le marché du travail (Die Gesetze für moderne Dienstleistungen am Arbeitsmarkt, I und II), dites "Lois Hartz".

> "En Allemagne, un salarié sur quatre est précaire" Par Rachel Knaebel - Bastamag

> "Les dessous de l’Allemagne " Blog d’information politique et sociale sur l’Allemagne – injustices, inégalités, pauvreté, répression, le plan Hartz et ses conséquences, le paragraphe 129a, protection de la vie privée – liste non exhaustive.

> Les réformes sociales en Allemagne : l'agenda 2010 du gouvernement Schröder -  Brigitte Lestrade - Cerfa - 2004 

> " Comment Gerhard Schröder a restauré la compétitivité allemande " Slate.fr

Reconversion juteuse

Dès 2005, l'ex-chancelier Schröder a su mené de main de maître sa reconversion:

  • Janvier 2006, il devient conseiller pour les questions de politique internationale de Ringier, le plus grand groupe de presse suisse. Pour "explorer les marchés en Chine et en Europe de l'Est", son  salaire est estimé à 150 000 euros par an.
  • Il conseille également la Banque Rothschild. " L'agence américaine Walker l'a sur ses listes d'orateurs prêts à traverser le globe pour donner du lustre à de grandes réunions d'affaires, à New Delhi à l'occasion d'un obscur «Conclave 2006» ou à Vienne pour les dix ans d'un fonds d'investissement qu'il aurait conspué il y a six mois encore. Les honoraires sont secrets, " ( le Figaro)

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> "Schröder et Fischer, rois du pétrole " , Pascale Hugues - Le Point - 15-12-2011-   "L'ex-chancelier et son ministre se sont lancés dans de juteuses affaires."

>" Gazprom : la reconversion de M. Schröder scandalise la Pologne " Le Monde - 13.12.05

> "Schröder nommé à la direction du pétrolier russe TNK-BP" - Elisabeth Studer Le Blog Finance - 18-01-2009

> " La tapageuse reconversion de Gerhard Schröder " , Pierre Bocev  - Le Figaro - 15/10/2007

vendredi, 17 mai 2013

Lécher les bottes

Avec l'aide de la droite et de ses godillots de service, le gouvernement a fait voter la loi sur la flexibilité du travail qui brade le code du travail et les droits des salariés - du moins ce qui en reste. En pleine crise le PS montre à nouveau ce qu'il est et qui il sert.

" S’il a tout cédé, et si vite, c’est qu’il avait déjà pris son parti. Le parti du capital. Car derrière les concessions sans fin de l’ANI et du rapport Gallois, derrière la retraite sans combattre face à l’agitation médiatique de quelques « entrepreneurs » — sans la moindre tentative de construction d’un rapport de force, ni la première contestation de leurs arguments —, il y a malheureusement une ligne. Une ligne terrorisée, qui prenant conscience de la gravité de la situation économique, mais incapable de penser le moindre affranchissement du carcan européen, s’imagine n’avoir plus pour planche de salut que de se jeter dans les bras des entreprises. Contre les forces adverses de la macroéconomie, les entrepreneurs vont nous sauver, voilà l’ultime refuge de la pensée socialiste à l’époque de la crise historique du capitalisme néolibéral.

Au mépris de toute logique, politique aussi bien qu’économique, le gouvernement socialiste, rendu au dernier degré de l’intoxication intellectuelle, a donc pris pour ligne stratégique de s’en remettre en tout, et pour tout, à la fortune du capital, sans doute sur la base des allégations répétées, et désormais prises pour argent comptant, que « seuls les entrepreneurs créent des emplois », proposition pourtant doublement fausse : d’abord parce que c’est la conjoncture d’ensemble qui détermine l’emploi — et les entreprises ne font qu’opérer (localement) des créations d’emploi en fait déterminées au-dessus d’elles ; ensuite parce que, depuis trente ans, les « entrepreneurs » ont bien davantage démontré leur capacité à détruire des emplois que leur capacité à en créer… "

Frédéric Lordon :  Le balai comme la moindre des choses

 Le Parlement a adopté la loi sur la flexibilité du travail

Un article du POI :

La loi dite de « sécurisation de l’emploi », refusée par FO et la CGT depuis le 11 janvier, a été définitivement adoptée mardi par le Parlement, après le dernier vote du Sénat, flexibilisant les droits des salariés au niveau de l’entreprise.

Ainsi, un employeur en cas de « graves difficultés conjoncturelles » peut, en accord avec des syndicats, « aménager » temps de travail et rémunération.

La mobilité interne issue d’ « accords de mobilité » avec des syndicats facilitera les licenciements. La mobilité obligatoire (géographique ou professionnelle), censée « respecter la vie personnelle et familiale du salarié », décide qu’en cas de refus, le motif du licenciement sera « économique ».

La « mobilité volontaire sécurisée » enverra un salarié « exercer une activité dans une autre entreprise ». En le demandant « dans un délai raisonnable », il est supposé revenir sur son emploi ou un « emploi similaire ».

La procédure des licenciements collectifs change. Elle devra passer par une négociation avec les syndicats (accord collectif majoritaire) ou être homologuée par l’administration.

Le minimum fixé pour le temps partiel est de 24 heures par semaine mais il pourra faire l’objet de dérogations via un accord de branche et accompagnées de contrepartie.

Les droits rechargeables à l’assurance chômage ne seront définis que fin 2013 et les modalités du « compte personnel de formation » le 21 mai. L’obligation d’une complémentaire santé, qui attise les convoitises des assureurs, s’appliquera au 1er janvier 2016.

 

MEDEF et "droit" du travail : substituer le contrat à la loi

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"En cas de difficulté sévère mais conjoncturelle dans une entreprise, il faut pouvoir envisager de baisser les salaires, de baisser la durée du travail avec évidemment en échange le maintien de tous les effectifs. Sur ce point, on pense pouvoir trouver un moyen d’entente "

Laurence Parisot

Après 10 ans de mise en coupe réglée du code du travail, le MEDEF en demande toujours plus. Ses propositions, dans le cadre de la négociation sociale, sont un bond en arrière dans le temps. Pour le patronat, le code du travail - tel qu'il existe encore - est un frein à ses ambitions et au capitalisme débridé. Il lui faut donc s'attaquer aux principaux piliers du droit du travail et de la protection des salariés (voir Marianne).

Il s’agit entre autres de substituer le contrat à la loi. C’est ainsi que, pour Laurence Parisot, « nous posons bien, dans cette position commune, l’idée que la démocratie sociale passe par le contrat »

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Le credo du MEDEF tient en peu de mots :

"Le droit du travail constitue un déterminant majeur de la localisation des investissements. Excessivement rigide, trop complexe et inadapté aux évolutions du monde moderne, notre droit du travail est devenu un handicap pour la compétitivité des entreprises et aussi pour la France.
Conçu au XIXème siècle pour accompagner le développement de l’industrie, il est resté fondé sur le postulat de l’infériorité du salarié qu’il faut protéger. Ce postulat a notamment conduit à développer un formalisme excessif, toujours à la charge de l’employeur, à faire prévaloir l’écrit sur la réalité des faits et à sanctionner l’inobservation des règles de forme comme la violation de règles de fond " Medef

Pour accomplir cette régression, présentée comme une œuvre de modernisme, le verbiage est de rigueur :

  • "Agir sur les contrats de travail" : ou comment flexibiliser le contrat à durée indéterminé;
  • "Anticiper les évolutions de l’activité, de l’emploi." : ou comment limiter les compétences des représentants du personnel;
  • "Se mobiliser en faveur du maintien dans l’emploi " : ou comment institutionnaliser 
le chantage à l’emploi;
  • "Repenser les procédures de licenciement économique": ou comment le sécuriser ;

> Le Medef casse le Code du travail (Décryptage) - L'Humanité.

 " Il nous reste à espérer que les centrales syndicales représentatives n'échangeront pas des pans entiers du Code du Travail contre un plat de lentilles, il nous reste aussi à proposer  une évolution législative inverse : introduire dans le Code du Travail une disposition claire permettant au Juge de suspendre les licenciements qui sont à l'évidence dénués de motif économique sérieux. "

> "Les propositions du MEDEF dans le cadre de la négociation sociale : le retour aux années 60." Borie et associés.

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" Dans une interview accordée à Libération le 29 mai [2008], le dirigeant de la CGT, Bernard Thibault a reconnu, " Nous avons accepté, ce qui était de notre part une concession importante, que l’on puisse déroger au principe du contingent d’heures supplémentaires dans le cadre d’un accord d’entreprise majoritaire. Mais à deux conditions : que ce soit à titre expérimental, et que cela s’inscrive dans un accord signé par des syndicats représentant une majorité de salariés."
Dans l’interview, Thibault s’est plaint de ce que le gouvernement " renvoie au niveau de l’entreprise l’essentiel de la législation sur le temps de travail. " Mais c’est précisément cette concession là que fait la partie "expérimentale " de la " position commune."

C’est ainsi qu’a été abandonné le principe, établi au cours de longues luttes acharnées remontant au 19e siècle, que les garanties à échelle nationale et par branche industrielle contre l’exploitation sans borne des travailleurs doivent être respectées, quelles que soient la relation de force existant sur un lieu de travail ou une entreprise."

> France : les syndicats collaborent avec les employeurs et le gouvernement pour déréglementer la durée du temps de travail, par Antoine Lerougetel et Pierre Mabut, 20 juin 2008- WSWS

mardi, 14 mai 2013

Elle est aux anges !

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Elle est aux anges Parisot, présidente du MEDEF ! Tellement aux anges qu'elle a félicité le gouvernement social-libéral de gôche « qui a eu le courage de dire qu’il fallait à nouveau une réforme des retraites ». Pourvu que le gouvernement continue de soutenir le juste combat patronal pour « allonger la durée de cotisation à 43 ans d’ici 2020 » et « repousser l’âge légal de la retraite à au moins 65 ans à l’horizon 2040 ». Merci Hollande ! merci Ayrault ! merci le PS  pour ce monde  où l’espérance de vie en bonne santé diminue et où le nombre de retraités pauvres est à la hausse ! 

Loi d’amnistie des syndicalistes

Rassemblement pour soutenir la proposition de loi d’amnistie des syndicalistes "Contre les politiques d’austérité ... pour l’amnistie sociale !"

jeudi 16 mai - 12h30

Place du Président Edouard Herriot

devant l'Assemblée nationale,  Métro : Assemblée nationale

Contre les politiques d'austérité,
pour une véritable sécurisation de l'emploi et des salariés,
pour l'amnistie sociale !

 

" Le 14 mai, le Sénat débattra à nouveau du projet sur l'ANI (Accord CFDT/MEDEF). Le 16 mai, l'Assemblée nationale aura à son ordre du jour deux projets de loi importants : Contre les licenciements « boursiers » et l'amnistie sociale portant sur les syndicalistes condamnés ou inquiétés pour avoir défendu leurs emplois.

Le gouvernement vient de refuser cette loi d'amnistie pour les syndicalistes pour des faits concernant la précédente mandature, alors que celle-ci avait été votée par la majorité de gauche du sénat, élus socialistes compris. Derrière la loi d'amnistie se joue aussi la condamnation de la politique de ses prédécesseurs dont la brutalité a contraint nombre de salariés à se mobiliser et à agir. Le gouvernement envoit un signe politique inquiétant en faveur de la violence patronale. Une façon de les inciter à poursuivre la répression en toute impunité !

Mois après mois le chômage augmente, la précarité est le lot de plus en plus de salariés, les destructions d'emplois dans l'industrie, le commerceet les services font l'actualité. L'incertitude face à l'avenir et la faiblesse du pouvoir d'achat pèsent sur la consommation des ménages.

Les jeunes, premières victimes de la crise, constituent une véritable génération sacrifiée et subissent chômage, précarité et déclassement. C'est à cette situation qu'il faut répondre.

Face à la dégradation des conditions de vie et de travail, il y a urgence à prendre des mesures efficaces pour l'emploi, l'augmentation des salaires, l'égalité femme-homme dans le travail, la défense de notre système de protection sociale, de la retraite à 60 ans. En bref, s'engager vers une autre répartition des richesses produites par le travail. D'autant plus que les manifestations du 1er mai ont mis en évidence ces revendications des salariés.

La séquence que nous venons de vivre avec la « négociation » de l'ANI sur la  « sécurisation de l'emploi » et sa transcription dans la loi divise les français, les salariés, les organisations syndicales et les parlementaires, y compris ceux de la majorité.
Comment dans ces conditions le texte de l'accord du 11 janvier pourrait-il devenir loi de la République ? La rupture avec les politiques d'austérité et de rigueur budgétaire doit être à l'ordre du jour en France et en Europe.
C'est l'appel de la Confédération Européenne des Syndicats et de ses 85 organisations à agir pour « changer de cap », à l'occasion de la semaine d'action du mois de juin.

 Pour la CGT d'Île-de-France, l'augmentation des salaires et du pouvoir d'achat, l'emploi, la politique industrielle, les services publics, une protection sociale de haut niveau, les droits à la retraite, doivent être à l'ordre du jour de la future conférence sociale qui se tiendra à Paris les 20 et 21 juin prochain !!

 La démocratie sociale et économique, les moyens de l'exercer doivent aussi en être partie prenante !

 La CGT considère qu'il faut des mesures immédiates pour relancer l'économie :

  • Stopper les plans de suppression d'emplois et mettre en place un droit de véto suspensif des représentants du personnel sur les plans de licenciement et les plans de restructuration permettant la recherche et la construction de propositions alternatives aux licenciements.
  • Porter le SMIC à 1700 euros brut/mois comme base des grilles de salaires.
  • Augmenter les salaires, les points d'indice dans la fonction publique, les pensions et les minima sociaux.
  • Ramener l'âge de départ à la retraite à 60 ans à taux plein, pour tous !
  • Contrôler les aides publiques aux entreprises. (170 milliards d'euros versés en 2010).
  • Conquérir dans l'entreprise, de nouveaux droits et pouvoirs pour les salariés, instaurer une sécurité sociale professionnelle.
  • Développer les politiques publiques et les moyens des services publics.
  • Réformer la fiscalité en profondeur, créer de nouvelles tranches d'impôts pour les hauts revenus.
  • Créer un pôle financier public et établir un mécanisme de crédits à taux réduits pour l'investissement productif.
  • Taxer les mouvements spéculatifs de capitaux et éradiquer les paradis fiscaux.

Rassemblement de luttes, témoignages de militants sanctionnés.

 avec la présence de Thierry Lepaon Secrétaire Général de la CGT."

 > document au format PDF:

Source : http://www.cgt94.fr/spip.php?article905

samedi, 11 mai 2013

Taxer la revente en ligne des livres d’occasion

Taxer la revente en ligne des livres d’occasion c’est porter atteinte aux droits fondamentaux du lecteur

un article sur le site SavoirsCom1

Le député Hervé Gaymard vient de proposer dans une intervention écrite au Ministère de la Culture de taxer la revente en ligne de livres  d’occasion, et plus largement de produits culturels, au motif qu’elle représenterait un préjudice et une perte pour les titulaires de droits. Hervé Gaymard va même jusqu’à assimiler ces pratiques à une forme de piratage.

Si l’idée d’une taxation de la revente d’occasion peut sembler intuitivement logique, elle n’en est pas moins erronée et dangereuse. Pourquoi ? L’acte d’achat du support physique d’un produit culturel (livres, CD, DVD, etc) a pour effet immédiat de voir s’épuiser certains droits de propriété intellectuelle qui s’y appliquent. Ce mécanisme a pour nom la doctrine de l’épuisement des droits.
 
Le document Éléments pour une réforme du droit d’auteur et des politiques culturelles liées  publié par la Quadrature du Net présente cette doctrine comme suit :
  • L’épuisement des droits est la doctrine juridique (dont l’équivalent anglo-saxon est la doctrine de la première vente) qui fait que lorsqu’on entre en possession d’une œuvre sur support, certains droits exclusifs qui portaient sur cette œuvre n’existent plus. Il devient possible de la prêter, donner, vendre, louer dans certains cas.

Un mécanisme essentiel pour la vie culturelle

Or ce mécanisme de l’épuisement, outre qu’il permet la libre circulation des biens sur le marché intérieur européen, constitue le socle de pratiques essentielles, que certains appellent les « droits fondamentaux du lecteur ». Le prêt ou l’échange de supports entre proches ; la constitution, la conservation et la transmission de collections entre générations ; des pratiques plus innovantes comme le book crossing  ou les Petites Bibliothèques de rue  : tous ces usages, importants pour la vie culturelle et l’appropriation des oeuvres, trouvent leur fondement dans l’épuisement des droits.

Au delà de la revente dont il est question dans l’intervention d’Hervé Gaymard, l’épuisement des droits est donc au fondement des dynamiques de circulation non-marchandes des œuvres fixées sur des supports. Taxer la revente ouvre la voie à une logique de compensation qui implique que la liberté des usages (y compris marchands) de biens acquis doit faire l’objet d’une compensation à destination de ceux qui les produisent. C’est la même logique qui est à l’œuvre lorsqu’il s’agit de compenser le prêt des livres effectué par les bibliothèques  au motif qu’ils constituent un manque à gagner pour l’industrie et les intermédiaires (et non pas les auteurs). Doit-on considérer que les usages de revente d’occasion sont « à compenser » pour une industrie qui a déjà touché des bénéfices sur une première vente ? Jusqu’où ira l’extension des droits au bénéfice des industriels et au détriment de la liberté des utilisateurs ? Peut-on raisonnablement assimiler toute forme d’usage à un préjudice, voire à du piratage ?

De l’environnement physique à l’environnement numérique

 Toucher à l’épuisement des droits pour la revente d’occasion en instaurant une nouvelle forme de « droit de suite » reviendrait à enfoncer un premier coin dans la doctrine de l’épuisement des droits en la frappant dans l’environnement physique, alors que des débats importants existent pour l’étendre à l’environnement numérique.

La revente de logiciels d’occasion a été jugée conforme au droit européen par la Cour de Justice de l’Union Européenne par une importante décision rendue dans l’affaire UsedSoft. Aux Etats-Unis en revanche, le service de revente de fichiers musicaux d’occasion ReDigi n’a pu bénéficier de la doctrine de la première vente, mais l’affaire a été portée en appel. De son côté, la Cour Fédérale allemande de Bielefeld a interdit la revente de livres numériques d’occasion sans autorisation des ayants droits.
 
Ces hésitations de la jurisprudence sont compréhensibles, mais le résultat est de laisser le champ libre à des acteurs comme Amazon, Google ou Apple qui seront certainement les seuls à pouvoir organiser des systèmes de revente de fichiers sur la base de DRM et de modèles d’intégration verticale,  nuisibles à l’ensemble de l’écosystème culturel.
 
Dans le même temps, il apparaît que les droits fondamentaux des individus vis-à-vis des contenus culturels s’effritent peu à peu dans l’environnement numérique. La propriété pleine et entière des supports physiques se transforme en de simples droits d’usage, limités et réversibles, incompatibles avec l’individuation réelle de la culture.

S’appuyer sur l’épuisement des droits plutôt que l’affaiblir

Dans ce contexte, la proposition d’Hervé Gaymard est dangereuse car en écornant l’épuisement des droits, elle affaiblit l’une des pistes les plus intéressantes pour réequilibrer le système dans l’intérêt de tous les acteurs. Plutôt que de taxer la revente d’occasion, c’est vers la légalisation des échanges non marchands entre individus sur la base de l’épuisement des droits, couplée à la mise en place de financements mutualisés pour la création de type contribution créative que la réflexion devrait se tourner. Dans l’environnement virtuel, où les fichiers peuvent être dupliqués sans restriction, l’idée même de revente d’occasion n’a pas de sens, sinon celui de travestir le sens du partage légitime pour mieux l’évincer.

Pas de financement de la création au prix d’une remise en question des droits des individus ! Sortons de cette logique de la compensation d’un préjudice pour garantir les usages tout en cherchant de nouvelles formes innovantes de financement ! Agissons réellement sur les grands acteurs de l’Internet par le biais de la protection des données personnelles et d’une refonte juste de la fiscalité du numérique !

 
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vendredi, 10 mai 2013

Rétablissement de l'esclavage

Le 16 pluviôse an II (4 février 1794), l'assemblée de la Convention votait l'abolition de l'esclavage dans les colonies françaises.

En 1802, par le rétablissement de l'esclavage dans les colonies et l'établissement d'un ordre raciste, Bonaparte achevait la rupture avec la déclaration des droits de l'homme et du citoyen et consacrait aussi le triomphe de la contre-révolution en France. 

Avec le Consulat toute notion de droits de l'humanité disparaissait de toutes les  constitutions de la France, et ce jusqu'en 1946. 

Par le  traité d'Amiens du 25 mars 1802, le gouvernement britannique restituait les colonies françaises de la Martinique, de Tobago et de Sainte-Lucie. Les 16 et 18 mai suivants, Bonaparte faisait voter le maintien de l'esclavage dans ces colonies restituées :

"Art. 1er. Dans les colonies restituées à la France, en exécution du traité d'Amiens, l'esclavage sera maintenu, conformément aux lois et règlements antérieurs à 1789.
Art. 3. La traite des noirs et leur importation dans lesdites colonies auront lieu conformément aux lois et règlements antérieurs à 1789."

En Guadeloupe et en Guyanne, la législation du Consulat accorda au parti ségrégationniste ce que la monarchie lui avait alors refusé,vouant des humains à être des esclaves en raison de la couleur de leur peau.

"Nos anciens tyrans permettaient à un maître d'affranchir son esclave, et tout nous annonce que, dans le siècle de la Philosophie, il existe des hommes, malheureusement trop puissants par leur éloignement de l'autorité dont ils émanent, qui ne veulent voir d'hommes noirs, ou tirant leur origine de cette couleur, que dans les fers de l'esclavage." Louis Delgrès

Le Consulat mit donc en place un ordre juridique raciste qui n'accordait la citoyenneté française qu'aux seuls Blancs, interdisait les mariages entre "races" et considérait les personnes libres de " couleur"   comme des étrangers inassimilables comme l'affirme le génral Richepance dans son arrêté pris en Guadeloupe le 17 juillet 1802.

"…Considérant que les colonies ne sont autre chose que des établissements formés par les Européens qui y ont amené des Noirs comme les seuls individus propres à l'exploitation de ce pays ; qu'entre ces deux classes fondamentales des colons et de leurs esclaves, se sont formées des races de sang-mêlé toujours distinctes des Blancs qui ont formé ces établissements ;

Considérant que ceux-ci seuls sont les indigènes de la nation française et doivent en exercer les prérogatives ;

…Art. premier. Jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné, le titre de citoyen français ne sera porté dans l'étendue de cette colonie et dépendances que par les Blancs. Aucun autre individu ne pourra prendre ce titre ni exercer les fonctions ou emplois qui y sont attachés."

Quant à notre époque, les conflis sociaux en Outre-mer montrent habituellement que la conception raciste et néo-colonialiste du monde n'a craché ni son dernier mot ni son dernier souffle.

> 1793-94 : La Révolution abolit l'esclavage. 1802 : Bonaparte rétablit l'esclavage - Par Florence Gauthier, Université Paris VII Denis Diderot.

> Hérodote, " 20 mai 1802 Bonaparte légalise l'esclavage"

> Guadeloupe : la politique du mépris - Communiqué de la LDH (février 2009)

10/05/2009

Combien coûtent les jours fériés à l’économie française ?

Par Danièle Dugelay

A l'origine de ce cauchemar d'une dictature médiatique, il y a un fait réel que certains d'entre nous ont pu voir et entendre sur leur petit écran, sur une grande chaîne d'information en continu, mardi soir 7 mai 2013. 

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Vous êtes tranquillement affalé dans votre fauteuil, fatigué après une dure journée de labeur, les yeux à moitié clos devant votre écran de télévision dont vous suivez distraitement le déroulement du programme d’une chaîne que vous n’avez même pas pris la peine de choisir, bref vous dormez à moitié, quand vous entendez cette phrase terrifiante : « Combien coûtent les jours fériés du mois de mai à l’économie française ? »

 Horreur, vous n’aviez pas pensé à cela ! Vous vous étiez même réjoui du heureux hasard qui avait permis que le jeudi de l’Ascension de cette année tombât le lendemain de la fête de la victoire du 8 mai, ce qui permettrait avec le pont du vendredi de vous octroyer cinq jours de suite de congé, cinq jours de repos que vous pensiez bien mérité dans cette alternance interminable de « métro, boulot, métro, dodo, métro, boulot… » du lundi au samedi de cette semaine destinée à ressembler à la précédente, puis à la suivante…

 Pauvre innocent que vous êtes ! Pauvre insouciant ! Pauvre inconscient ! Misérable larve qui n’avez même pas songé une seconde que votre longue pause de cinq journées sans labeur allait coûter cher à l’économie française, oui cher, votre télévision vient de le dire, elle l’a même écrit en gros titre de lettres noires comme elle le fait chaque fois qu’elle veut attirer votre attention sur une information importante. Chère télévision qui vous a tiré de votre demi-sommeil pour vous rappeler à votre devoir de patriote : vous êtes sur terre pour travailler, pour alimenter l’économie française.

 Fini de rêvasser, de bailler aux corneilles – qui s’envolent d’ailleurs effrayées par votre imprévoyance, toutes ailes déployées…- Non, vous dormez encore, ce n’est pas le moment de faire un cauchemar, réveillez-vous ! Oui, vous ! Vous avez tort de ne pas voir plus loin que le bout de votre nez. Vous êtes coupable ! Vous êtes indigne ! Votre légèreté est impardonnable ! Vous le sentez, maintenant, ce sentiment de honte qui vous envahit ? Ah, c’est désagréable, n’est-ce pas ? Cela vous étreint, cela vous angoisse ?

 C’est bien fait pour vous, vous l’avez bien mérité, pauvre ver de terre qui imaginiez que vous aviez le droit de profiter de votre vie, mais elle ne vous appartient pas, cette existence : elle n’est là que pour vous permettre de travailler. D’ailleurs, estimez-vous heureux d’avoir la chance d’avoir un emploi et de pouvoir justifier ainsi le droit à la vie, le droit à la subsistance, le droit de vous reproduire afin de permettre qu'aujourd'hui et demain l’être humain travaille, travaille, travaille encore et toujours.

 Il faut la nourrir, cette économie nationale, elle a besoin de vous. Promettez de ne prendre votre retraite que lorsque votre rentabilité sera devenue insignifiante. Faites le serment de ne plus prendre quatre jours de repos pour une petite grippe de rien du tout. Quand vous grelottez de fièvre, avez-vous pensé à ce que cela coûte à votre patron, à l’ensemble de la société ? Ne prenez plus le métro, c’est un nid à microbes ; restez donc sur votre lieu de travail, à dormir sur un lit de camp. N’ayez crainte : on vous apportera une soupe pour vous nourrir. Vous laisser mourir de faim, après tous les sacrifices qu’on aura fait pour votre éducation et vos apprentissages, cela serait d’un prix exorbitant, sans compter les frais d’enterrement ou de crémation.

 Que se passe-t-il ? Vous vous réveillez ? Vous demandez à qui profite cette fameuse économie nationale puisque vous, vous n’arrivez pas à en faire, des économies ? En voilà une idée… Il est interdit de réfléchir devant la télévision, vous n’avez pas le droit : elle est là pour empêcher votre cerveau de penser ! Vous n’avez pas entendu M. Lelay de TF1 quand il a déclaré qu’elle ne devait limiter votre raisonnement qu’à la conscience du besoin de boire un soda. Souvenez-vous, il l’a dit : » Ce que nous vendons à Coca-Cola, c'est du temps de cerveau humain. »

 Quoi ? Vous réfléchissez encore ? Mais arrêtez-vous de triturer votre cervelle, on ne vous en demande pas autant… Qu’imaginez-vous ? Non, non, c’est faux de penser que si votre repos coûte cher, cela signifie que votre travail rapporte ? Vous n’avez pas le droit de vous interroger sur ceux qui en profitent. Vous entendez : pas le droit ! Pas le droit non plus d’aller chercher qui va bénéficier des accords du Medef, de la possible disparition du SMIC, de la fin des services publics. Non, Marx vous l’avez oublié depuis des années de gavage de journaux télévisés ! Non, la lutte des classes, vous savez bien qu’on vous a répété mille fois que vous ne deviez plus y croire, comme Cahuzac ! On vous a montré la courbe du PIB du mois de mai et vous devez vous sentir coupable, vous devez avoir envie de travailler, encore, toujours et davantage.

 Non, n’ouvrez pas le dictionnaire pour chercher l’étymologie du mot travail, on vous le défend… Oui, on le sait que cela vient de « tripalium, sorte de pal à trois branches, instrument de torture » et alors ? Non, vous n’irez pas acheter « Le capital » de Marx ! D’ailleurs, pourquoi l’a-t-on laissé en vente libre, celui-là ?

 Non, n’appuyez pas sur la télécommande : IL EST INTERDIT DE FERMER LA TELEVISION LORSQUE VOUS ETES CHEZ VOUS !